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1. Éditeur du site

Le site TOSAFEDRIVE est édité par :

TOSAFEDRIVE
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 500 €
Siège social : 9 rue de Plaisance, 92140 Clamart, France
RCS Nanterre 829 305 176
SIRET : 829 305 176 00010
N° de TVA intracommunautaire : FR79829305176

Email : contact@tosafedrive.com
Téléphone : +33 6 22 63 69 53

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Amine Bendaoud, en sa qualité de président de TOSAFEDRIVE.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis
Site web : vercel.com

4. Conception et développement

Le site a été conçu et développé par :

X-IA SASU
1 rue de Stockholm, 75008 Paris, France
Email : contact@x-ia.eu
Site web : x-ia.eu

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, illustrations, logos, identité visuelle, code source, structure éditoriale) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de TOSAFEDRIVE, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La dénomination « TOSAFEDRIVE » et le logo associé sont la propriété exclusive de la société.

6. Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de demande du site font l’objet d’un traitement destiné à répondre à votre demande. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur les données vous concernant, que vous pouvez exercer en écrivant à contact@tosafedrive.com.

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8. Responsabilité

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9. Droit applicable et juridiction compétente

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10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

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